L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique les m锚mes 谤猫驳濒别尘别苍迟s scolaires que ceux de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, et plus particuli猫rement ceux de la Facult茅 des arts et de la Facult茅 des sciences sociales lorsque des 谤猫驳濒别尘别苍迟s diff茅rents s鈥檃ppliquent selon les facult茅s, avec parfois certaines sp茅cificit茅s qui sont pr茅cis茅es sous chacune des rubriques ci-dessous.

Lors de la lecture des 谤猫驳濒别尘别苍迟s scolaires de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, il est entendu qu鈥檌l faut remplacer 芦听Universit茅 d鈥橭ttawa听禄 par 芦听Universit茅甜心视频-Paul听禄 et vice-versa.

Les 谤猫驳濒别尘别苍迟s scolaires se divisent en deux parties :

La partie I 茅tablit les 谤猫驳濒别尘别苍迟s scolaires applicables 脿 tous les niveaux d鈥櫭﹖udes, sauf indication contraire pr茅vue par un 谤猫驳濒别尘别苍迟 en particulier.
La partie II 茅tablit les 谤猫驳濒别尘别苍迟s scolaires applicables uniquement aux 茅tudes sup茅rieures.

笔搁脡础惭叠鲍尝贰

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul est une universit茅 catholique canoniquement constitu茅e par le 甜心视频-Si猫ge et, par cons茅quent, assujettie aux dispositions du droit canonique et de tous les documents pertinents de l鈥櫭塯lise tels qu鈥檌ls s鈥檃ppliquent au Canada.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul s鈥檈ngage 脿 soutenir les 茅tudiants dans leurs efforts pour atteindre leurs objectifs d鈥檕rdre scolaire. 脌 cette fin, elle assure la qualit茅 et la pertinence de ses programmes d鈥櫭﹖udes et met en place des services pour appuyer les 茅tudiants tout au long de leur s茅jour universitaire.

Par ailleurs, les 茅tudiants doivent assumer un certain nombre de responsabilit茅s. En particulier :

choisir un programme d鈥櫭﹖udes qui convient 脿 leurs aspirations et planifier leur cheminement et leur choix de cours afin de satisfaire aux exigences du programme choisi, en consultant au besoin les personnes-ressources 脿 leur disposition;
prendre connaissance et respecter les dates et 茅ch茅ances du calendrier universitaire;
prendre connaissance et respecter les 谤猫驳濒别尘别苍迟s et politiques universitaires et facultaires;
consulter r茅guli猫rement les diff茅rents outils de communication qu鈥檜tilise l鈥橴niversit茅 (ex. site Web, adresse courriel assign茅e par l鈥橴niversit茅);
s鈥檃ssurer que leur conduite respecte les droits des autres membres de la communaut茅 universitaire, les 谤猫驳濒别尘别苍迟s de l鈥橴niversit茅 et de ses diverses instances, ainsi que les lois applicables au Canada.

La date d’entr茅e en vigueur des nouveaux 谤猫驳濒别尘别苍迟s听scolaires est le 1^er听mai. La date d’entr茅e en vigueur des nouveaux cours est le 1^er听mai ou le 1^er听septembre, 脿 la discr茅tion de la facult茅 en cause.

Partie A :听R猫glements acad茅miques conjoints

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, sauf en ce qui concerne la section 2.3 qui doit se lire comme suit听:

La pr茅sence aux cours est d茅termin茅e par 谤猫驳濒别尘别苍迟 facultaire, approuv茅 par le S茅nat. Le 谤猫驳濒别尘别苍迟 facultaire doit pr茅ciser si la pr茅sence des 茅tudiants et des 茅tudiantes 脿 ses cours peut 锚tre un 茅l茅ment d鈥櫭﹙aluation et une condition de participation 脿 l鈥檈xamen final. Le cas 茅ch茅ant, cette information doit appara卯tre dans le plan de cours.

听脌 la Facult茅 de droit canonique, 脿 la Facult茅 de th茅ologie, 脿 la Facult茅 de philosophie et 脿 la Facult茅 des sciences humaines, sauf une exception ci-dessous, la pr茅sence aux cours (et, cons茅quemment, si celle-ci peut 锚tre un 茅l茅ment d鈥櫭﹙aluation et une condition de participation 脿 l鈥檈xamen final) est laiss茅e 脿 la discr茅tion des professeurs et professeures.

听Pour les programmes d鈥櫭﹖udes sup茅rieures 脿 l鈥櫭塩ole de counselling, de psychoth茅rapie et de spiritualit茅, la pr茅sence aux cours est obligatoire, avec des absences permises ne d茅passant pas 20听% des heures de cours.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec les pr茅cisions suivantes听:

脌 la section 3.1, des d茅finitions ont 茅t茅 ajout茅es au bar猫me officiel d鈥櫭﹙aluation pour les notes qui contribuent 脿 la moyenne听:

听顿茅蹿颈苍颈迟颈辞苍	Note Alpha	Valeur num茅rique	脡chelle num茅rique听
听Exceptionnel	A+	10	90-100
听Excellent	A	9	85-89
听	A-	8	80-84
听Tr猫s bon	B+	7	75-79
听	B	6	70-74
听Bon	C+	5	65-69
听	C	4	60-64
听Passable	D+	3	55-59
听	D	2	50-54
听脡chec	E	1	40-49
听	F	0	0-39
听	ABS	0	Absent
听	EIN	0	脡肠丑别肠/滨苍肠辞尘辫濒别迟

听

脌 la section 3.6, pour le symbole DFR (Diff茅r茅), 听lorsqu鈥檜n 茅tudiant ou une 茅tudiante n’a pas satisfait aux exigences du cours pour une raison valable approuv茅 par la facult茅, l’茅tudiant ou l鈥櫭﹖udiante devra satisfaire 脿 ces exigences dans un d茅lai n鈥檈xc茅dant pas quatre mois apr猫s la fin du trimestre. Si aucune note n鈥檃茅t茅 re莽ue quatre mois apr猫s la fin du cours, le symbole DFR est remplac茅 par le symbole EIN.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec les pr茅cisions suivantes听:

La formation dont il est question dans le 芦听pr茅ambule听禄 doit 锚tre obligatoirement suivie par tout nouvel 茅tudiant, pas seulement ceux du premier cycle.
Pour les 茅tudiants du premier cycle seulement, le 芦听Comit茅 d鈥檌nterpr茅tation des 谤猫驳濒别尘别苍迟s acad茅miques听禄 (voir 谤猫驳濒别尘别苍迟 A-10) remplace le 芦听Comit茅 d鈥檃ppel du S茅nat听禄.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec la pr茅cision suivante听:

脌 la section 7.1, le dossier du Registrariat est consid茅r茅 comme le dossier officiel de l鈥櫭﹖udiant ou de l鈥櫭﹖udiante.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec la pr茅cision suivante :

脌 la section 8.7, toute personne ayant re莽u la note 芦 E 禄 comme note finale n鈥檃 pas droit 脿 un examen de reprise 脿 la Facult茅 de droit canonique, 脿 la Facult茅 de th茅ologie, 脿 la Facult茅 de philosophie et 脿 la Facult茅 des sciences humaines.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec les pr茅cisions suivantes听:

芦听La directrice ou directeur de l鈥檜nit茅 scolaire 禄 est le doyen ou la doyenne de la facult茅.
脌 la seconde 茅tape d鈥檜ne r茅vision de note, celle de l鈥檃ppel, il faut lire听: Un 茅tudiant ou une 茅tudiante peut faire appel au Comit茅 d鈥檌nterpr茅tation des 谤猫驳濒别尘别苍迟s acad茅miques de la d茅cision prise par l鈥檜nit茅 scolaire 脿 la suite de la r茅vision de note (voir 谤猫驳濒别尘别苍迟 A-10).

R猫glement A-10 – Appel de d茅cision 鈥� Universit茅甜心视频-Paul

Pour toute question acad茅mique, un 茅tudiant ou une 茅tudiante peut faire appel d鈥檜ne d茅cision aupr猫s du Comit茅 d鈥檌nterpr茅tation des 谤猫驳濒别尘别苍迟s acad茅miques (CIRA). L鈥櫭﹖udiant ou l鈥櫭﹖udiante devra cependant s鈥檃ssurer d鈥檃voir 茅puis茅 tous les recours internes avant de faire appel.

听L’茅tudiant ou l鈥櫭﹖udiante qui d茅cide d’en appeler d鈥檜ne d茅cision doit soumettre son dossier 脿 la pr茅sidence du CIRA, poste occup茅 par la secr茅taire g茅n茅rale de l鈥橴niversit茅, dans les dix jours ouvrables suivant la r茅ception de la d茅cision. Ce dossier doit comprendre:

une lettre d茅taillant la situation, les motifs de l’appel, c鈥檈st-脿-dire les raisons pour lesquelles la d茅cision devrait 锚tre annul茅e ou modifi茅e, et la solution souhait茅e;
la liste de toutes les instances qui ont 茅t茅 consult茅es : personnel enseignant, direction de programme ou d鈥櫭ヽole, d茅canat ou encore le personnel rencontr茅 au Registrariat;
tout autre document pertinent;
les coordonn茅es de l鈥櫭﹖udiant ou de l鈥櫭﹖udiante (num茅ro 茅tudiant, adresse postale, num茅ro de t茅l茅phone, adresse courriel) afin de pouvoir communiquer avec lui.

听D猫s r茅ception de l鈥檃ppel, une copie de toute la documentation fournie est transmise 脿 la facult茅 concern茅e afin d’obtenir ses commentaires dans les quinze jours ouvrables.

D猫s les commentaires de la facult茅 re莽us, ils sont transmis 脿 l’茅tudiant ou 脿 l鈥櫭﹖udiante, pour sa r茅plique. L’茅tudiant ou l鈥櫭﹖udiante doit fournir sa r茅plique dans les quinze jours ouvrables, apr猫s quoi le CIRA proc茅dera 脿 l鈥櫭﹖ude du dossier.

Le pr茅sident ou la pr茅sidente convoque alors le CIRA. L鈥櫭﹖udiant ou l鈥櫭﹖udiante est alors invit茅脿 venir pr茅senter son appel et 脿 r茅pondre aux questions du CIRA.

Normalement, le CIRA en arrive 脿 une d茅cision le jour m锚me de l’audition. Toutefois, il peut parfois vouloir obtenir des renseignements additionnels avant de rendre une d茅cision.

听La d茅cision est communiqu茅e par courriel durant la semaine suivant la r茅union.

听Les d茅cisions du CIRA sont d茅finitives et sans appel.

听Le CIRA est un comit茅 du S茅nat.

Partie B : R猫glements acad茅miques de premier cycle

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec la pr茅cision suivante听:

脌 la section 1.2, les 芦听dates importantes et 茅ch茅ances听禄 sont celles du calendrier universitaire.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec l鈥檃jout suivant 脿 la cat茅gorie des programmes offerts (section 2.1)听:

Baccalaur茅at eccl茅siastique听: L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul offre 茅galement des dipl么mes eccl茅siastiques qui r茅pondent aux normes du Dicast猫re pour la culture et l鈥櫭ヾucation.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec la pr茅cision suivante听:

Pour 锚tre admis 脿 un programme, il faut avoir satisfait aux conditions d鈥檃dmission de ce programme. L鈥檈nsemble des dispositions traitant de l鈥檃dmission 脿 un programme d鈥櫭﹖udes se trouve sur le site web de l鈥橴niversit茅.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec la pr茅cision suivante听:

脌 la section 4.1, les 芦听dates importantes et 茅ch茅ances听禄 sont celles du calendrier universitaire.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.

La m茅daille d鈥檃rgent du gouverneur g茅n茅ral

Cette m茅daille est remise lors de la collation des grades du printemps.

La m茅daille d鈥檃rgent est d茅cern茅e 脿 la personne dipl么m茅e qui a obtenu les meilleurs r茅sultats acad茅miques au terme de son programme de baccalaur茅at ou l’茅quivalent, en tenant compte des crit猫res suivants听:

Obtenir son dipl么me au terme d鈥檜n programme de baccalaur茅at de quatre ans.
Recevoir son dipl么me 脿 la collation des grades du printemps de l鈥檃nn茅e en cours ou avoir re莽u son dipl么me 脿 la collation des grades de l鈥檃utomne pr茅c茅dent.
Obtenir la plus haute moyenne pond茅r茅e cumulative (MPC) dans les cours exig茅s pour le dipl么me.

Le Registrariat g猫re le processus de s茅lection.

De plus, l鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique les articles 9.4 et 9.5 du de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.

Partie C : R猫glements acad茅miques aux 茅tudes sup茅rieures

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec les pr茅cisions suivantes听:

脌 la section 1.1.2 et 脿 la section 1.1.3, pour s鈥檌nscrire comme 茅tudiant ou 茅tudiante libre ou comme auditeur ou auditrice libre, l鈥櫭﹖udiant ou l鈥櫭﹖udiante doit pr茅senter une demande au Registrariat qui s鈥檕ccupera d鈥檕btenir l鈥檃pprobation de l鈥檜nit茅 scolaire.
脌 la section 1.1.3, les 芦听dates importantes et 茅ch茅ances听禄 sont celles du calendrier universitaire.
脌 la section 1.2.3, un 茅tudiant ou une 茅tudiante 脿 temps partiel听doit 锚tre inscrit 脿 moins de six cr茅dits de cours par trimestre, sauf indication contraire approuv茅e par le Vice-Rectorat 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche pour des programmes sp茅cifiques.
脌 la section 1.2.4, les demandes de changement de statut de temps plein 脿 temps partiel doivent 锚tre soumises pour approbation au Vice-Rectorat 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec les pr茅cisions suivantes听:

Les 茅tapes pour soumettre une demande d鈥檃dmission se trouvent ici.
脌 la section 2.1.4, les offres d鈥檃dmission听sont 茅mises directement par le Registrariat et c鈥檈st le Vice-Rectorat 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche qui peut entendre les appels de d茅cision 脿 ce sujet.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec les pr茅cisions suivantes听:

脌 la section 3.1.1, les 芦听dates importantes et 茅ch茅ances听禄 sont celles du calendrier universitaire; les proc茅dures d鈥檌nscription se trouvent ici.

脌 la section 3.1.2, pour suivre un cours suppl茅mentaire, l鈥櫭﹖udiant ou l鈥櫭﹖udiante doit pr茅senter une demande au Registrariat qui s鈥檕ccupera d鈥檕btenir l鈥檃pprobation de l鈥檜nit茅 scolaire.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec la pr茅cision suivante听:

脌 la section 5.4, le Vice-Rectorat 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche pourrait demander des approbations d鈥檃utres comit茅s ou autorit茅s en mati猫re d鈥櫭﹖hique de la recherche.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, avec les pr茅cisions suivantes听:

脌 la section 7.6.1, toutes les approbations n茅cessaires en d茅ontologie de la recherche et int茅grit茅 doivent 锚tre soumises au Comit茅 d鈥櫭﹖hique de la recherche de l鈥橴niversit茅甜心视频-Paul. Pour plus de d茅tails, communiquer avec le Bureau de la recherche et de la d茅ontologie.
脌 la section 7.6.6, si l鈥檕n soup莽onne qu鈥檜ne th猫se ne respecte pas les normes en mati猫re d鈥櫭﹖hique de la recherche, il faut en aviser le vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche qui assurera les suivis n茅cessaires.
脌 la section 7.8.3, lorsque l鈥櫭﹖udiant a sign茅 un contrat de recherche avec clause de confidentialit茅, l鈥櫭﹖udiant et le directeur de th猫se doivent communiquer avec le Bureau de la recherche et de la d茅ontologie avant le d茅but de la recherche.
脌 la section 7.10.2.1.2, le vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche est inform茅 du statut d鈥檈mploy茅 d鈥檜n 茅tudiant qui soumet une th猫se. Le vice-recteur d茅termine ensuite s鈥檌l y a conflit d鈥檌nt茅r锚ts.
脌 la section 7.10.2.2.2, le vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche est inform茅 du statut d鈥檈mploy茅 d鈥檜n 茅tudiant qui soumet une th猫se. Le vice-recteur d茅termine ensuite s鈥檌l y a conflit d鈥檌nt茅r锚ts.
脌 la section 7.10.2.2.3, l鈥檈xaminateur externe est nomm茅 par le vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche.
脌 la section 7.10.2.2.4, la liste des examinateurs externes doit 锚tre re莽ue par le Bureau des admissions, du registraire et des services 茅tudiants (BARSE).
脌 la section 7.10.2.4.4, le vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche peut refuser un examinateur externe s鈥檌l juge qu鈥檌l y a possibilit茅 de conflit d鈥檌nt茅r锚ts.
脌 la section 7.15, le vice-recteur 脿 l鈥檈nseignement et 脿 la recherche peut entendre des appels.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa.

L鈥橴niversit茅甜心视频-Paul applique le de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa, sauf en ce qui concerne la section 9.3 qui doit se lire comme suit听:

La m茅daille d鈥檕r du gouverneur g茅n茅ral

Une m茅daille est remise lors de la collation des grades du printemps.

La M茅daille d鈥檕r est d茅cern茅e 脿 la personne dipl么m茅e qui s鈥檈st d茅marqu茅e par l鈥檈xcellence de ses r茅sultats au terme de son programme de ma卯trise ou de doctorat, en tenant compte des crit猫res suivants听:

Obtenir son dipl么me au terme d鈥檜n programme de ma卯trise ou de doctorat. Le dipl么me peut 锚tre octroy茅 dans le cadre d鈥檜n programme avec ou sans th猫se.
Recevoir son dipl么me 脿 la collation des grades du printemps de l鈥檃nn茅e en cours ou avoir re莽u son dipl么me 脿 la collation des grades de l鈥檃utomne pr茅c茅dent.
Avoir atteint le plus haut degr茅 d鈥檈xcellence acad茅mique.

Le Registrariat g猫re le processus de s茅lection.

甜心视频

R猫glements scolaires